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Dernière mise à jour : 27/01/2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Libre Parcours les informations suivantes :

1. Éditeur du site

Dénomination sociale : Libre Parcours Media

Forme juridique : SARL

Capital social : 10 000 euros

Siège social : 45 rue de la République, 75011 Paris, France

Numéro RCS : Paris B 123 456 789

Numéro SIRET : 123 456 789 00012

Numéro TVA intracommunautaire : FR 12 345678901

Directeur de la publication : Marie Dubois

Email : [email protected]

Téléphone : +33 1 23 45 67 89

2. Hébergeur

Raison sociale : OVH SAS

Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

3.1 Droits d'auteur

L'ensemble du contenu du site Libre Parcours (textes, articles, photographies, illustrations, vidéos, sons, graphismes, logos, icônes, mise en page, etc.) est protégé par le droit d'auteur conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ce contenu est la propriété exclusive de Libre Parcours Media ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Libre Parcours Media.

3.2 Utilisation autorisée

Sont autorisés :

  • La consultation du site à des fins personnelles et non commerciales
  • La citation de courts extraits (maximum 4 phrases) avec mention obligatoire de la source et lien hypertexte vers l'article original
  • Le partage d'articles via les fonctionnalités de partage du site ou les réseaux sociaux

3.3 Marques

Le nom "Libre Parcours", le logo et l'ensemble des éléments graphiques constituant l'identité visuelle du site sont des marques déposées. Leur reproduction ou utilisation est strictement interdite sans autorisation préalable.

4. Responsabilité

4.1 Limitation de responsabilité

Libre Parcours Media s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, Libre Parcours Media décline toute responsabilité :

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
  • Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
  • Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder

4.2 Exactitude des informations

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à [email protected] en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

4.3 Liens hypertextes externes

Le site Libre Parcours peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Libre Parcours Media n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. L'insertion de ces liens n'implique pas l'approbation par Libre Parcours Media des éléments contenus sur ces sites.

5. Données personnelles

Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou l'exécution des présentes, les tribunaux de Paris seront seuls compétents, sauf disposition légale contraire.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : [email protected]
  • Par courrier : Libre Parcours Media, 45 rue de la République, 75011 Paris
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